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Droit routier

Droit routier

Qu’est-ce que le droit routier ?

novembre 17, 2022 Xavier Berthoud 0

Tout citoyen peut être appelé usager de la route qu’il soit conducteur d’engins ou piéton. Cela étant, il importe que le citoyen pour sa sécurité et celle de ses paires, aient une certaine connaissance du […]

Droit routier

Infractions au Code de la route : quelles sont les sanctions ?

août 30, 2022 Xavier Berthoud 0

Une infraction quelle qu’elle soit engendre inévitablement des sanctions à l’égard de l’automobiliste. Ces sanctions peuvent être légères ou lourdes dépendant du délit commis. Pour les cas les plus légers, l’automobiliste est contraint de verser […]

Droit

Les principes du Droit routier et son importance

avril 30, 2022 Xavier Berthoud 0

Le droit routier est une branche importante, car ce droit va gérer tout ce qui concerne les infractions au code de la route et ses différentes procédures. En négligeant le respect de ce droit, vous […]

Droit routier

Les situations d’octroiement de conduite sans permis

novembre 25, 2021 Xavier Berthoud 0

D’un point de vue légal, il est interdit à toute personne non-détenteur d’un permis de conduire une voiture sur la voie publique. Mais selon certains critères, il est possible pour une personne de bénéficier de […]

Droit routier

Les infractions en matière de Droit routier

octobre 30, 2021 Xavier Berthoud 0

Une infraction routière peut entraîner des sanctions importantes. Il est important de bien veiller à respecter le Code de la route, car une infraction routière peut être plus ou moins sévèrement sanctionnée selon sa gravité. […]

Droit routier

L’infraction d’outrage à un agent sur la route

octobre 15, 2021 Xavier Berthoud 0

Le monde moderne est régi par des règles et des lois dans le but d’instaurer une stabilité, ainsi que de l’ordre. Sur la route, c’est aux forces de l’ordre de veiller à l’application de la […]

Droit routier

La conduite sans permis, un délit grave, mais peut-être facilement traitable

septembre 30, 2021 Xavier Berthoud 0

Un permis de conduire est un document qui atteste les capacités d’une personne à pouvoir conduire un véhicule sur la voie publique. Légalement, il est strictement interdit de conduire un véhicule soumis à un permis […]

Droit routier

Tout savoir sur le permis blanc

mars 25, 2021 Xavier Berthoud 0

Le permis blanc permet à une personne de jouir de son droit de conduite après une suspension. Il réserve des conditions importantes pour son obtention. L’État a mis en place cette disposition pour favoriser le […]

Droit routier

Le droit de contester sa part de responsabilité pour un accident de voiture

décembre 30, 2020 Xavier Berthoud 0

Dans de nombreux accidents de voiture, la victime et l’autre conducteur partagent la responsabilité de l’accident. Il arrive que le conducteur ait subi une blessure dans un accident dont il est en partie responsable. Cependant, […]

Droit

Les bases du droit routier

juillet 30, 2020 Xavier Berthoud 0

Les routes sont les systèmes qui les plus utilisés pour relier des personnes ou des pays. Elles sont également des endroits qui génèrent le plus d’incivilité ou d’accidents. Le manque de connaissance et d’application des […]

Droit routier

Invalidation du permis : les solutions possibles pour régler le problème

février 13, 2020 Xavier Berthoud 0

Dès la réception et la signature du courrier recommandé 48SI, le permis de conduire ne peut plus être utilisé durant une certaine période. Cette mesure est applicable à tous, qu’ils soient jeunes conducteurs ou conducteurs […]

Droit routier

Le Code de la route – garant de la sécurité des biens et des personnes

juillet 29, 2019 Xavier Berthoud 0

Le Code de la route a été instauré afin de préserver la sécurité du conducteur ainsi que ses passagers, mais également ceux qui se trouvent sur la voie publique. Des règles strictes doivent être ainsi […]

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